LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 27 septembre 2023
(70)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Percy Mockler (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Forest, Gignac, Loffreda, MacAdam, Mockler, Pate et Smith (8).

Participent à la réunion : André Léonard et Shaowei Pu, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 mars 2023, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024.

TÉMOINS :

Infrastructure Canada :

Michelle Baron, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Services ministériels;

Alison O’Leary, sous-ministre adjointe principale, Direction générale des programmes des collectivités et des infrastructures;

Janet Goulding, sous-ministre adjointe principale, Direction générale des politiques et des programmes destinés aux collectivités;

Marco Presutti, sous-ministre adjoint, Investissement, partenariats et innovation;

Gerard Peets, sous-ministre adjoint, Politiques et résultats.

Services aux Autochtones Canada :

Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution;

Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe déléguée, Secteur des opérations régionales;

Danielle White, sous-ministre adjointe, Secteur des politiques et partenariats;

Marc Sanderson, sous-ministre adjoint, Secteur des programmes et partenariats en matière d’éducation et de développement social;

Lisa Legault, directrice générale, Direction générale du Programme et partenariats pour les enfants et les familles des premières nations;

Valerie Gideon, sous-ministre délégué;

Jessica Sultan, directrice générale, Développement des politiques économiques (par vidéoconférence).

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Darlene Bess, dirigeante principale des finances, des résultats et de l’exécution;

Heather McLean, sous-ministre adjointe, Secteur de la mise en oeuvre;

Eric Marion, directeur général, Traités et gouvernement autochtone;

Stefan Matiation, directeur général, Résolution et partenariats;

Kate Ledgerwood, directrice générale, Politiques et orientation stratégique;

Joshua Rose, directeur, Affaires du Nord.

Michelle Baron, Philippe Thompson et Darlene Bess font chacun une déclaration puis, avec Janet Goulding, Gerard Peets, Paula Hadden-Jokiel, Danielle White, Kate Ledgerwood et Valerie Gideon, répondent aux questions.

À 20 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé