LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 13 février 2023
(25)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 17 h 2, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dalphond, Gagné, Mégie, Moncion et Poirier (7).

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soient autorisés à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

À 18 h 10, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson