LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 8 mai 2023
(32)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 h 4, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dalphond, Gagné, Mégie, Mockler et Moncion (7).

Participent à la réunion : Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

TÉMOINS :

Assemblée de la francophonie de l’Ontario :

Fabien Hébert, président;

Peter Hominuk, directeur général.

Fédération des francophones de la Colombie-Britannique :

Lily Crist, présidente du conseil d’administration (par vidéoconférence).

Bureau de l’ombudsman de l’Ontario :

Carl Bouchard, commissaire aux services en français par intérim.

Fabien Hébert et Lily Crist font chacun une déclaration puis, avec Peter Hominuk, répondent aux questions.

À 18 heures, la séance est suspendue.

À 18 h 3, la séance reprend.

Carl Bouchard fait une déclaration puis répond aux questions.

À 18 h 49, la séance est suspendue.

À 18 h 53, conformément à l’article 12‑16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

À 19 h 7, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson