LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 27 novembre 2023
(41)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 h 1, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Dagenais, Mégie, Mockler et Moncion (5).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.

La greffière informe le comité de l’absence forcée du président et de la vice-présidente et procède à l’élection d’un président suppléant.

L’honorable sénateur Dagenais propose que l’honorable sénatrice Moncion soit présidente suppléante.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

La présidente suppléante assume la présidence.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

TÉMOINS :

À titre personnel :

Frantz Siméon, professeur, École de service social, Faculté d'éducation et de santé, Université Laurentienne (par vidéoconférence).

Sylvie Larocque, professeure, École des sciences infirmières, Faculté d'éducation et de santé, Université Laurentienne (par vidéoconférence).

Bernouse Davilus, étudiante, École de service social, Université Laurentienne (par vidéoconférence).

Dre Suzanne Dupuis-Blanchard, professeure et directrice du Centre d'études du vieillissement, Université de Moncton.

Mario Paris, professeur agrégé, École de travail social, Université de Moncton (par vidéoconférence).

L’honorable sénatrice Mégie propose que, nonobstant la pratique habituelle et conformément à l’article 12-17 du Règlement, le comité soit autorisé à entendre des témoignages aujourd’hui en l’absence de quorum, si nécessaire, pourvu que deux membres du comité soient présents.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Frantz Siméon fait une déclaration puis, avec Sylvie Larocque et Bernouse Davilus, répond aux questions.

À 17 h 55, la séance est suspendue.

À 18 h 1, la séance reprend.

Suzanne Dupuis-Blanchard et Mario Paris font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier