LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 4 décembre 2023
(42)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 16 h 59, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Mégie, Moncion et Poirier (5).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

TÉMOINS :

Centre canadien d’excellence pour les aidants :

James Janeiro, directeur, Politiques et relations gouvernementales.

Conseil national des aînés :

Nora Spinks, présidente.

À titre personnel :

Kim Sawchuk, chercheuse, Centre de recherche et d'expertise en gérontologie sociale (par vidéoconférence);

Dr Peter Tanuseputro, investigateur, Institut de recherche Bruyère et médecin en santé publique et médecine préventive;

Jacinthe Savard, professeure titulaire, École des sciences de la réadaptation, Université d'Ottawa.

L’honorable sénatrice Mégie propose que, nonobstant la pratique habituelle et conformément à l’article 12-17 du Règlement, le comité soit autorisé à entendre des témoignages aujourd’hui en l’absence de quorum, si nécessaire, pourvu que deux membres du comité soient présents.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Kim Sawchuk et James Janeiro font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 2, la séance est suspendue.

À 18 h 8, la séance reprend.

Peter Tanuseputro, Jacinthe Savard et Nora Spinks font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier