LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 18 mars 2024
(44)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 h 1, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dalphond, Mégie, Moncion et Poirier (6).
Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement; Jérémie Spadafora, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.
TÉMOINS :
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse :
Kim Barro, cheffe, Stratégie de la performance et des partenariats, ministère de la Santé et du Mieux-être (par vidéoconférence).
Gouvernement de l’Alberta :
Kim Simmonds, sous-ministre adjointe, Planification stratégique et de la performance, Alberta Health (par vidéoconférence).
Kim Barro et Kim Simmonds font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 56, la séance est suspendue.
À 17 h 57, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 18 h 2, la séance est suspendue.
À 18 h 6, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2021, le comité poursuit son étude sur l’application de la Loi sur les langues officielles ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi.
TÉMOINS :
Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités;
Maxime Fortin, greffière principale, Direction des comités.
Services publics et Approvisionnement Canada:
Jean-François Lymburner, président-directeur général, Bureau de la traduction;
Matthew Ball, vice-président, Services au Parlement et interprétation, Bureau de la traduction;
Annie Trépanier, vice-présidente, Politiques et services intégrés, Bureau de la traduction.
Shaila Anwar et Maxime Fortin font une déclaration puis répondent aux questions.
Jean-François Lymburner fait une déclaration puis, avec Matthew Ball et Annie Trépanier, répond aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 6, la séance reprend.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.
TÉMOINS :
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :
Jo-Anne Cecchetto, sous-ministre, ministère de la Santé et des Services sociaux (par vidéoconférence).
Gouvernement du Nunavut :
L'honorable John Main, député, ministre de la Santé.
Gouvernement du Yukon :
L'honorable John Streicker, député, ministre responsable de la Direction des services en français (par vidéoconférence).
John Main, John Streicker et Jo-Anne Cecchetto font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 20 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Karine Déquier