LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 8 avril 2024
(45)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 h 4, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rose-May Poirier (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Aucoin, Clement, Dalphond, Mégie, Mockler, Moncion et Poirier (7).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 décembre 2021, le comité poursuit son étude sur l’application de la Loi sur les langues officielles ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Sujet : L'impact du plafonnement des permis d'études sur les établissements postsecondaires francophones à l’extérieur du Québec)

TÉMOINS :

Association des collèges et universités de la francophonie canadienne :

Martin Normand, directeur, Recherche stratégique et relations internationales.

Université d’Ottawa :

Jacques Frémont, recteur et vice-chancelier.

Université de Saint-Boniface :

Sophie Bouffard, rectrice (par vidéoconférence).

Université Sainte-Anne:

Allister Surette, recteur et vice-chancelier (par vidéoconférence).

Collège communautaire du Nouveau-Brunswick :

Pierre Zundel, président et chef de la direction.

Martin Normand, Jacques Frémont, Pierre Zundel et Allister Surette font chacun une déclaration.

À 17 h 30, la séance est suspendue.

À 17 h 33, la séance reprend.

Martin Normand, Jacques Frémont, Pierre Zundel et Allister Surette répondent aux questions.

À 18 h 30, la séance est suspendue.

À 18 h 36, la séance reprend.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

TÉMOINS :

Association des collèges et universités de la francophonie canadienne :

Martin Normand, directeur, Recherche stratégique et relations internationales;

Manon Tremblay, directrice, Santé, Consortium national de formation en santé.

Collège Boréal :

Daniel Giroux, président (par vidéoconférence).

Université de Moncton :

Dr Denis Prud’homme, recteur et vice-chancelier (par vidéoconférence).

Université de l’Alberta :

Hassan Safouhi, vice-doyen principal, Campus Saint-Jean (par vidéoconférence).

Martin Normand, Daniel Giroux, Denis Prud’homme et Hassan Safouhi font chacun une déclaration puis, avec Manon Tremblay, répondent aux questions.

À 20 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier