LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 15 avril 2024
(46)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 h 1, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Aucoin, Clement, Cormier, Dalphond, Mégie, Moncion et Poirier (7).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement; Jérémie Spadafora, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

TÉMOINS:

Health Association of African Canadians :

Malanga-Georges Liboy, membre (par vidéoconférence);

Yalla Sangaré, membre (par vidéoconférence).

Gay et gris Montréal :

Ada L. Sinacore, membre du conseil d'administration.

À titre personnel :

Jude Mary Cénat, professeur agrégé et directeur du Centre interdisciplinaire pour la santé des Noir.e.s, Université d'Ottawa;

Josephine Etowa, professeure titulaire, Faculté des sciences de la santé, Université d'Ottawa;

Julia Chai, étudiante en médecine, Université de Calgary;

Dre Gail Ann Knudson, professeure de médecine, Université de la Colombie-Britannique (par vidéoconférence);

Annie Pullen Sansfaçon, professeure titulaire, École de travail social, Université de Montréal, ancienne titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les enfants transgenres et leurs familles.

Jude Mary Cénat et Josephine Etowa font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

Yalla Sangaré et Malanga-Georges font une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 2, la séance est suspendue.

À 18 h 8, la séance reprend.

Julia Chai, Ada L. Sinacore, Annie Pullen Sansfaçon et Gail Ann Knudson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 29, la séance est suspendue.

À 19 h 34, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 20 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier