LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 7 octobre 2024
(53)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 h 4, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Aucoin, Audette, Cormier, Mégie et Moncion (5).
Participent à la réunion : Marie‑Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.
TÉMOINS :
Médecins francophones du Canada :
Dr Jean A. Roy, président.
Association des facultés de médecine du Canada :
Danielle Barbeau-Rodrigue, présidente, Réseau des minorités francophones (par vidéoconférence);
Dr Julien Poitras, membre du conseil d’administration (par vidéoconférence);
Anne Leis, Membre, Réseau des minorités francophones (par vidéoconférence).
Université de Moncton :
Norma Ponzoni, facilitatrice, Programme de télésanté (par vidéoconférence).
Bureau de la concurrence Canada :
Anthony Durocher, sous-commissaire, Direction générale de la promotion de la concurrence;
Flore Kouadio, agente principale du droit de la concurrence par intérim, Direction général de la promotion de la concurrence.
Réseau québécois de la télésanté :
Chadia Kombo, responsable, Centre de coordination de la télésanté du territoire, Université de Montréal (par vidéoconférence).
Jean A. Roy et Julien Poitras font chacun une déclaration puis, avec Anne Leis et Danielle BarbeauRodrigue, répondent aux questions.
À 18 h 1, la séance est suspendue.
À 18 h 6, la séance reprend.
Flore Kouadio, Norma Ponzoni et Chadia Kombo font chacune une déclaration puis, avec Anthony Durocher, répondent aux questions.
À 19 heures, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Angus Wilson