LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 29 mars 2022
(4)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 9 h 02 HE, sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Kutcher, Quinn et Ravalia (4).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Busson, Christmas, Cordy, Cormier, Francis, Manning et McPhedran (7).

Participent à la réunion : Ericka Dupont, greffière à la procédure, Elda Donnelly et Brigitte Martineau, adjointes administratives, Direction des comités; Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur la mise en œuvre des pêches fondées sur les droits autochtones au Canada.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Première Nation de St. Mary's :

Allan Polchies Jr., chef.

Première Nation Potlotek :

Wilbert Marshall, chef.

Assemblée des chefs mi'kmaq de la Nouvelle-Écosse :

Janice Maloney, directrice générale, Bureau de négociation Kwilmu’kw Maw-klusuaqn.

Chef Allan Polchies Jr., Chef Wilbert Marshall et Janice Maloney font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

François Michaud