LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 2 février 2023
(20)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 5, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Francis, Kutcher, Manning et Ravalia (5).

Participent à la réunion: Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communication, Direction des communications.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 9 h 7, la séance est suspendue.

À 9 h 8, la séance reprend.

À 9 h 17, la séance est suspendue.

À 9 h 18, le comité reprend ses travaux en séance publique.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 octobre 2022, le comité poursuit son étude sur les populations de phoques et la chasse au phoque au Canada.

Il est convenu que la demande suivante de budget d’étude spéciale pour des audiences publiques et une mission d’étude à Terre-Neuve, pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

À 9 h 19, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Sara Gajic