LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 9 mars 2023
(25)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 9 h 3, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Cordy, Francis, Kutcher, Manning, McPhedran et Ravalia (7).

Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada, incluant la sécurité maritime. (Sujet : L'indépendance de la pêche côtière commerciale au Canada atlantique et au Québec)

TÉMOIN (par vidéoconférence) :

Office d'accréditation des pêcheurs professionnels de Terre-Neuve-et-Labrador :

Mark Dolomount, directeur général.

Mark Dolomount fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 32, la séance est suspendue.

À 10 h 36, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 10 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Sara Gajic