LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 1 juin 2023
(35)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 9 h 5, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Bev Busson (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Busson, Cordy, Francis, Kutcher, Osler et Patterson (Ontario) (7).

Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 24 février 2023, le comité poursuit son examen de la réponse du gouvernement au quatrième rapport du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans, déposé auprès du greffier du Sénat le 12 juillet 2022.

TÉMOINS :

Première Nation de Sipekne'katik :

Michelle Glasgow, cheffe.

Assemblée des chefs mi'kmaq de la Nouvelle-Écosse :

Wilbert Marshall, chef.

Bureau de négociation Kwilmu’kw Maw-klusuaqn :

Justin Martin, coordonnateur de la pêche mi’kmaq (par vidéoconférence).

Cheffe Michelle Glasgow fait une déclaration puis répond aux questions.

À 9 h 54, la séance est suspendue.

À 10 h 3, la séance reprend.

Chef Wilbert Marshall fait une déclaration puis, avec Justin Martin, répond aux questions.

À 10 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Sara Gajic