LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 3 octobre 2023
(39)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 32, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Cordy, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Francis, Kutcher, Manning, McPhedran, Patterson (Ontario), Petten et Ravalia (11).
Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 26, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic