LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 14 décembre 2023
(46)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 10 h 1, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Bev Busson (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Busson, Cordy, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Kutcher, McPhedran, Petten et Ravalia (9).
Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 octobre 2022, le comité poursuit son étude sur les populations de phoques et la chasse au phoque au Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière à des fins de consultation; qu’elle soit détruite par la greffière à la fin de la session parlementaire.
À 11 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic