LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 13 février 2024
(48)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 39, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Busson, Cordy, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Manning, McPhedran et Petten (9).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Aucoin (1).
Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 octobre 2022, le comité poursuit son étude sur les populations de phoques et la chasse au phoque au Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 19 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic