LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 21 mars 2024
(51)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 9 h 6, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Cordy, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Kutcher, Manning, McPhedran, Petten et Ravalia (10).
Participent à la réunion : Florence Blanchet, adjointe administrative, Direction des comités; Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada, incluant la sécurité maritime. (SUJET : La pêche à la civelle au Canada)
TÉMOIN :
État du Maine :
Patrick C. Keliher, commissaire, Département des ressources marines (par vidéoconférence).
Patrick C. Keliher fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 4, la séance est suspendue.
À 10 h 11, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 octobre 2022, le comité poursuit son étude sur les populations de phoques et la chasse au phoque au Canada.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 10 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic