LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 11 avril 2024
(53)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 6, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Cordy, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Manning, Petten et Ravalia (7).
Participent à la réunion : Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications; Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 octobre 2022, le comité poursuit son étude sur les populations de phoques et la chasse au phoque au Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 10 h 8, la séance est suspendue.
À 10 h 8, la séance reprend.
À 10 h 8, la vice-présidente, l’honorable sénatrice Busson, assume la présidence du comité.
À 10 h 21, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic