LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 18 avril 2024
(54)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 3, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Kutcher, Petten et Ravalia (5).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Aucoin (1).
Participent à la réunion : Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications; Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.
La greffière informe le comité de l’absence forcée du président et de la vice-présidente et procède à l’élection d’un président suppléant.
L’honorable sénateur Cuzner propose que l’honorable sénateur Deacon soit président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant assume la présidence.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 octobre 2022, le comité poursuit son étude sur les populations de phoques et la chasse au phoque au Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
À 10 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic