LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
ORDER OF REFERENCE
OTTAWA, le jeudi 2 mai 2024
(55)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 9 h 4, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Cordy, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Kutcher, Manning, McPhedran, Petten et Ravalia (9).
Participent à la réunion : Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications; Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada, incluant la sécurité maritime.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Barry Darby, Changing Course;
Helen Forsey, Changing Course.
Helen Forsey et Barry Darby font une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 5, la séance est suspendue.
À 10 h 11, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 octobre 2022, le comité poursuit son étude sur les populations de phoques et la chasse au phoque au Canada.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, le plus tôt possible, et à y demander une réponse du gouvernement complète et détaillée.
Il est convenu que, 24 heures avant la publication du rapport, celui-ci soit fourni à certains journalistes ciblés ou parties intéressées sous embargo.
À 10 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic