LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 30 mai 2024
(57)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 10 h 7, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Bev Busson (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Busson, Cordy, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Kutcher, McPhedran et Petten (8).
Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada, incluant la sécurité maritime.
TÉMOIN :
Northern Coalition Corporation :
Alastair O’Rielly, directeur exécutif.
Alastair O’Rielly fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 46, la séance est suspendue.
À 10 h 48, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 11 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic