LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

QUÉBEC, le mardi 20 septembre 2022
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 9 h 12 HE, dans la salle Palais, 1er étage du Hilton Québec, sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Gerba, Jaffer et Oh (4).

Participent à la réunion : Mireille Aubé, greffière à la procédure, et Lyne Héroux, agente de logistique, Direction des comités; Robert Mason et Brendan Naef, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amely Coulombe, coordonnatrice d’évènements, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Islamophobie au Canada)

TÉMOINS :

Centre culturel islamique de Québec :

Mohamed Labidi, président;

Boufeldja Benabdallah, cofondateur et porte-parole;

Laïla Aitoumasste, coordonnatrice.

Forum musulman canadien :

Samer Majzoub, président.

Collectif de lutte et d’action contre le racisme :

Nadège Rosine Toguem, porte-parole;

Nabila Yasmine Saidji.

Ligue des droits et libertés :

Maxim Fortin, coordonnateur section de Québec.

Association des étudiant(e)s musulman(e)s de l’Université de Montréal :

Yasser Lahlou.

Association des étudiant(e)s musulman(e)s de l’Université Laval :

Arroun Arafat Mfochivé Badiane, président.

Fédération des femmes du Québec :

Thérèse Sagna, membre du conseil d'administration.

À titre personnel :

Mohamad El Hafid;

Saïd Akjour;

Nabila Daoudi;

Rachad Antonius, professeur associé, Département de sociologie, Université du Québec à Montréal;

Louis-Philippe Lampron, professeur titulaire en droits et libertés, chercheur pour le CRIDAQ et co-porte-parole du GEDEL, Faculté de droit, Université Laval.

La présidente informe le comité des funérailles de Sa Majesté la reine Elizabeth II et le comité observe une minute de silence.

Laïla Aitoumasste, Mohamed Labidi, Mohamad El Hafid, Saïd Akjour, Nabila Daoudi et Boufeldja Benabdallah font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 17, la séance est suspendue.

À 10 h 30, la séance reprend.

Samer Majzoub, Rachad Antonius et Louis-Philippe Lampron font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 19, la séance est suspendue.

À 11 h 21, la séance reprend.

Nadège Rosine Toguem, Nabila Yasmine Saidji et Maxim Fortin font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 12 h 12, la séance est suspendue.

À 13 h 16, la séance reprend.

Yasser Lahlou, Arroun Arafat Mfochivé Badiane et Thérèse Sagna font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 14 h 9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet