LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 30 octobre 2023
(44)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 31, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Gerba, Jaffer, Omidvar et Pate (5).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices McPhedran et White (2).

Participent à la réunion : Robert Mason et Martin McCallum, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Le greffier informe le comité de l’absence forcée de la présidente et de la vice-présidente et procède à l’élection d’un président suppléant.

L’honorable sénateur Arnot propose que l’honorable sénatrice Omidvar soit présidente suppléante.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

La présidente suppléante assume la présidence.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité entreprend son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Déplacements forcés dans le monde)

TÉMOINS :

Agence des Nations Unies pour les réfugiés :

Rema Jamous Imseis, représentante au Canada.

Conseil mondial pour les réfugiés et les migrations :

L'honorable Lloyd Axworthy, c.p., président.

Human Rights Watch :

Bill Frelick, directeur, Division des droits des réfugiés et des migrants (par vidéoconférence).

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :

Michelle N. Mascoll, directrice générale, Direction générale des politiques de réinstallation;

Mary Da Costa Lauzon, directrice, Direction de la politique migratoire.

Affaires mondiales Canada :

Matthieu Kimmell, directeur, Politique humanitaire.

À titre personnel :

L'honorable Allan Rock, c.p., membre du conseil, Conseil mondial pour les réfugiés et la migration et ancien ambassadeur du Canada auprès des Nations Unies.

L’honorable sénateur Arnot propose que nonobstant la pratique habituelle, et conformément à l’article 12-17 du Règlement, le comité soit autorisé à entendre des témoignages cet après-midi en l’absence de quorum, si nécessaire, pourvu que deux membres du comité soient présents.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Rema Jamous Imseis et l’honorable Allan Rock, c.p., font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 31, la séance est suspendue.

À 17 h 33, la séance reprend.

L’honorable Lloyd Axworthy, c.p., et Bill Frelick font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 36, la séance est suspendue.

À 18 h 46, la séance reprend.

Michelle N. Mascoll et Matthieu Kimmell font chacun une déclaration puis, avec Mary Da Costa Lauzon, répondent aux questions.

À 19 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet