LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 8 avril 2024
(50)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 50, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Clement, Omidvar, Petten et Simons (5).

Participent à la réunion : Robert Mason et Martin McCallum, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amely Coulombe, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Le greffier informe le comité de l’absence forcée de la présidente et de la vice-présidente et procède à l’élection d’un président suppléant.

L’honorable sénatrice Clement propose que l’honorable sénatrice Omidvar soit présidente suppléante.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

La présidente suppléante assume la présidence.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Déplacements forcés dans le monde)

TÉMOINS :

Conseil canadien pour les réfugiés :

Gauri Sreenivasan, codirectrice générale, Politiques et plaidoyer.

Conseil des réfugiés des États-Unis :

John Slocum, directeur général (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Efrat Arbel, professeure associée de droit, Université de la Colombie-Britannique (par vidéoconférence);

Jamie Chai Yun Liew, professeure, Faculté de droit, Université d'Ottawa (par vidéoconférence);

Jennifer Bond, fondatrice et directrice générale, Pathways International et présidente, Initiative mondiale de parrainage pour réfugiés;

Shauna Labman, directrice générale et professeure associée, Global College, Université de Winnipeg (par vidéoconférence).

L’honorable sénatrice Clement propose que nonobstant la pratique habituelle, et conformément à l’article 12-17 du Règlement, le comité soit autorisé à entendre des témoignages cet après-midi en l’absence de quorum, si nécessaire, pourvu que deux membres du comité soient présents.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Efrat Arbel et Jamie Chai Yun Liew font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 37, la séance est suspendue.

À 17 h 41, la séance reprend.

Gauri Sreenivasan et John Slocum font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 39, la séance est suspendue.

À 18 h 49, la séance reprend.

Jennifer Bond et Shauna Labman font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet