LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 6 mai 2024
(52)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 16, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Ataullahjan, Gerba, Omidvar et Pate (5).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Cardozo (1).

Participent à la réunion : Robert Mason et Laura Salter, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Déplacements forcés dans le monde)

TÉMOINS :

Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient :

William Deere, directeur, Bureau de représentation de Washington.

Agence des Nations Unies pour les réfugiés :

Jose Samaniego, directeur régional pour le Bureau des Amériques (par vidéoconférence);

Rema Jamous Imseis, représentante au Canada (par vidéoconférence).

Organisation internationale pour les migrations :

Diego Beltrand, envoyé spécial du directeur général pour la réponse régionale aux flux de migrants et de réfugiés en provenance du Venezuela (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Payam Akhavan, professeur de droit international et titulaire de la chaire des droits de l'homme, Massey College, Université de Toronto;

Fen Hampson, professeur chancelier, Université Carleton et président, Conseil mondial pour les réfugiés et les migrations.

Eduardo Stein, représentant spécial conjoint pour les réfugiés et migrants vénézuéliens de la région, Agence des Nations Unies pour les réfugiés et Organisation internationale pour les migrations (par vidéoconférence).

William Deere fait une déclaration puis répond aux questions.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend.

Payam Akhavan et Fen Hampson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 3, la séance est suspendue.

À 18 h 16, la séance reprend.

Eduardo Stein, Jose Samaniego et Diego Beltrand font chacun une déclaration puis, avec Rema Jamous Imseis, répondent aux questions.

À 19 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet