LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 2 décembre 2024
(61)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 17 h 3, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Ataullahjan, Bernard, Cardozo, Osler, Pate et Senior (7).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Wells (Alberta) (1).

Participent à la réunion : Robert Mason et Madalina Chesoi, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Antisémitisme au Canada)

TÉMOINS :

Centre consultatif des relations juives et israéliennes :

Shimon Fogel, chef de la direction.

Alliance des Canadiens contre l'antisémitisme :

Mark Sandler, président.

À titre personnel :

Karen Mock, consultante des droits de la personne et présidente, Enhancing Social Justice Education Group; ancienne directrice générale de la Fondation canadienne des relations raciales et de la Ligue des droits de la personne de B’nai Brith Canada (par vidéoconférence).

Shimon Fogel fait une déclaration puis répond aux questions.

À 18 h 6, la séance est suspendue.

À 18 h 11, la séance reprend.

Mark Sandler and Karen Mock font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 6, la séance est suspendue.

À 19 h 10, conformément à 12-16(1)d du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.

À 19 h 10, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son examen du examiner les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : La vie après la famille d’accueil)

Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou les analystes du comité; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 19 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Caroline Woodward