LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 27 mars 2023
(26)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 16 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Tony Dean (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Boisvenu, Cardozo, Dagenais, Dasko, Deacon (Ontario), Dean, Gignac, Richards et Yussuff (10).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices Duncan et Patterson (Ontario) (2).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude des questions concernant sécurité nationale et défense en général.

TÉMOINS :

Le comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement :

L'honorable David McGuinty, c.p., député, président;

L'honorable sénatrice Frances Lankin, c.p., membre.

Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement :

Lisa-Marie Inman, directrice générale;

Nabil Bhatia, analyste de révision.

L'honorable David McGuinty fait une déclaration puis, avec l'honorable sénatrice Frances Lankin, Lise-Marie Inman et Nabil Bahtia, répond aux questions.

À 17 h 3, la séance est suspendue.

À 17 h 8, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion qui se tient à huis clos, qu'une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel présents; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 17 h 54, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont