LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 15 mai 2023
(30)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 16 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Tony Dean (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Boehm, Boisvenu, Dasko, Dean, Gignac, Oh, Patterson (Ontario), Ravalia et Yussuff (10).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude des questions concernant la sécurité nationale et la défense en général.

TÉMOINS :

Ministère de la Défense nationale :

Lieutenante-générale Lise Bourgon, commandant par intérim, Commandement du personnel militaire;

Lieutenante-générale Jennie Carignan, chef, Conduite professionnelle et culture;

Brigadière-générale Krista Brodie, commandant, Groupe de la génération du personnel militaire.

Gendarmerie royale du Canada :

Surintendant principal Andrew Blackadar, commandant, Nunavut;

Nadine Huggins, dirigeante principale des ressources humaines;

Kathleen Clarkin, directrice, Programme national de recrutement.

Lieutenante-générale Jennie Carignan fait une déclaration puis, avec Lieutenante-générale Lise Bourgon et Brigadière-générale Krista Brodie, répond aux questions.

À 17 h 20, la séance est suspendue.

À 17 h 29, la séance reprend.

Nadine Huggins fait une déclaration puis, avec Surintendant principal Andrew Blackadar et Kathleen Clarkin, répond aux questions.

À 18 h 23, la séance est suspendue.

À 18 h 26, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet de rapport.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2023, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la section 24 de la partie 4 du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023.

Il est convenu que le comité permette la transcription des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel et qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que le projet de rapport soit adopté et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, dès que possible.

À 18 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont