LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 12 juin 2023
(33)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 16 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Tony Dean (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Boehm, Boisvenu, Cardozo, Dagenais, Dasko, Deacon (Ontario), Dean, Oh, Richards, Wells et Yussuff (12).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Sorensen (1).
Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er juin 2023, le comité entreprend son examen du projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies.
TÉMOINS :
Sherry Romanado, députée, Longueuil-Charles-LeMoyne, marraine du projet de loi.
Association canadienne des chefs de pompiers :
Ken McMullen, président.
Association internationale des pompiers :
Neil McMillan, directeur, Science et recherche.
Santé Canada :
Matthew Jones, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs;
Miranda MacPherson, directrice, Bureau de la santé environnementale, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
Sherry Romanado fait une déclaration.
À 16 h 9, la séance est suspendue.
À 16 h 10, la séance reprend.
Sherry Romanado répond aux questions.
À 17 heures, la séance est suspendue.
À 17 h 6, la séance reprend.
Ken McMullen et Neil McMillan font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 6, la séance est suspendue.
À 18 h 12, la séance reprend.
Matthew Jones fait une déclaration puis, avec Miranda MacPherson, répond aux questions.
À 18 h 46, la séance est suspendue.
À 18 h 55, la séance reprend.
Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-224.
Il est convenu de reporter l’étude du titre.
Il est convenu de reporter l’étude du préambule.
Il est convenu de reporter l’étude de l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter l’article 2.
Il est convenu d’adopter l’article 3.
Il est convenu d’adopter l’article 4.
Il est convenu d’adopter l’article 5.
Il est convenu d’adopter l’article 6.
Il est convenu d’adopter l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter le préambule.
Il est convenu d’adopter le titre.
Il est convenu d’adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport au Sénat du projet de loi C-224, sans amendement.
À 19 h 6, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ericka Dupont