LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 28 novembre 2024
(128)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 11 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Rosemary Moodie (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boudreau, Brazeau, Burey, Cormier, Mégie, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc, Seidman et Senior (11).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Ravalia (1).

Participent à la réunion : Laura Blackmore et Diana Ambrozas, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1 juin 2023, le comité entreprend son examen du projet de loi S-253, Loi concernant un cadre national sur l’ensemble des troubles causés par l’alcoolisation fœtale.

TÉMOINS :

L'honorable sénateur Mohamed-Iqbal Ravalia, parrain du projet de loi.

Agence de la santé publique du Canada :

Michael Collins, vice-président, Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques;

Sally Scott, directrice exécutive, Division de l’enfance.

Services aux Autochtones Canada :

Jennifer Novak, directrice générale, Direction du bien-être mental et de la promotion de la santé, Direction générale de la santé des premières nations et des Inuits.

Santé Canada :

Maria Sterniczuk, directrice exécutive, Bureau des initiatives stratégiques et de la mobilisation.

L'honorable sénateur Mohamed-Iqbal Ravalia fait une déclaration puis répond aux questions.

À 12 h 24, la séance est suspendue.

À 12 h 30, la séance reprend.

Michael Collins et Jennifer Novak font chacun une déclaration puis, avec Sally Scott et Maria Sterniczuk, répondent aux questions.

À 13 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette