LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 27 octobre 2022
(27)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 11 h 32, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cordy, Dasko, Francis, McPhedran, Mégie, Omidvar, Pate, Patterson, Petitclerc et Verner, c.p. (11).

Participent à la réunion : Laura Blackmore, analyste, Bibliothèque du Parlament.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen des questions qui pourraient survenir concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général. (Sujet : Le rôle de l’analyse comparative entre les sexes plus dans l’élaboration des politiques)

COMPARAÎT :

L'honorable Marci Ien, c.p., députée, ministre des Femmes et de l'Égalité des genres et de la Jeunesse.

TÉMOINS :

Femmes et Égalité des genres Canada :

Frances McRae, sous-ministre;

Lisa Smylie, directrice générale, Direction générale de la recherche, des résultats et de la livraison.

La ministre fait une déclaration puis, avec Frances McRae et Lisa Smylie, répond aux questions.

À 12 h 22, la séance est suspendue.

À 12 h 25, la séance reprend.

Frances McRae et Lisa Smylie répondent aux questions.

À 13 h 4, la séance est suspendue.

À 13 h 5, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire

À 13 h 19, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette