LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 16 février 2023
(42)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 11 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Bovey, Kutcher, Martin, McPhedran, Mégie, Moodie, Omidvar, Osler, Petitclerc et Verner, c.p. (11).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Burey (1).

Participent à la réunion : Laura Blackmore et Sonya Norris, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen des questions concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général. (Sujet : La main-d'œuvre temporaire et migrante du Canada)

TÉMOINS :

Conseil canadien pour les réfugiés :

Jennifer Rajasekar, coprésidente, Groupe de travail sur l'immigration et l'établissement (par vidéoconférence).

Migrant Workers Centre :

Me Amanda Aziz, avocate salariée.

À titre personnel :

Andrew Griffith, membre, Institut canadien des affaires mondiales (par vidéoconférence).

Fay Faraday, professeure agrégée, Osgoode Hall Law School, Université York (par vidéoconférence).

Andrew Griffith et Fay Faraday font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 12 h 27, la séance est suspendue.

À 12 h 32, la séance reprend.

Jennifer Rajasekar et Amanda Aziz font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 13 h 28, la séance est suspendue.

À 13 h 29, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette la transcription des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel et qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 13 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette