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TRCM - Comité permanent

Transports et communications


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mercredi 9 février 2022
(2)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B45, Édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 18 h 32 HE, sous la présidence de l’honorable Julie Miville-Dechêne (vice‑présidente).

Membres du comité présentsL’honorable sénatrice Dasko (1).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Cormier, Dawson, Klyne, Manning, Miville-Dechêne, Moncion, Omidvar, Quinn et Simons (9).

Participent à la réunion : François Michaud, greffier à la procédure, Martine Willox et Elda Donnelly, adjointes administratives, Direction des comités; Khamla Heminthavong et Jed Chong, analystes, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 19 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse

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