LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 18 h 30 HE, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dasko, Housakos, Quinn et Simons (4).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Cormier, Dawson, Galvez, Klyne, Manning, Miville-Dechêne et Sorensen (7).

Participent à la réunion : François Michaud et Ericka Dupont, greffiers à la procédure, Brigitte Martineau et Elda Donnelly, adjointes administratives, Direction des comités; Khamla Heminthavong et Jed Chong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur l’incidence des changements climatiques sur les infrastructures essentielles dans les secteurs des transports et des communications et les répercussions corrélatives sur leurs interdépendances.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Environnement et Changement climatique Canada :

Douglas Nevison, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques;

John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada :

Susan Hart, directrice générale, Direction générale des opérations de la gestion du spectre;

Marc-André Rochon, directeur principal, Direction générale des opérations de la gestion du spectre;

Wen Kwan, directeur principal, Résilience des technologies de l'information et des communications;

Martin Proulx, directeur général, Secteur du spectre et des télécommunications;

Andre Arbour, directeur général, Direction générale des politiques de télécommunications et d'Internet.

Douglas Nevison fait une déclaration puis, avec John Moffet, répond aux questions.

À 19 h 30, la séance est suspendue.

À 19 h 31, la séance reprend.

Susan Hart fait une déclaration puis, avec Marc-André Rochon, Martin Proulx et Andre Arbour, répond aux questions.

À 20 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse