LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 5 novembre 2024
(103)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 h 3, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Cuzner, Dasko, Gignac, Housakos, Miville-Dechêne, Quinn et Simons (8).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Downe, Robinson et Youance (3).

Participent à la réunion : Khamla Heminthavong, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude de toute question concernant les transports et les communications en général. (Sujet : Services locaux fournis par CBC/Radio-Canada)

TÉMOINS :

L’honorable sénateur Percy E. Downe.

Acadia Broadcasting Corporation :

Chris Pearson, président (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Terry Seguin, ancien journaliste en télédiffusion principal de la SRC (par vidéoconférence).

Chris Pearson et Terry Seguin font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 6, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

L'honorable sénateur Downe fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 45, conformément à l’article 12‑16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h 2, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson