LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

ORDER OF REFERENCE

OTTAWA, le mercredi 28 septembre 2022
(21)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dasko, Dawson, Housakos, Klyne, Manning, Miville-Dechêne, Plett, Quinn, Simons, Sorensen et Wallin (13).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Richards (1).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mai 2022, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois.

TÉMOINS :

Digital First Canada :

Scott Benzie, directeur général (par vidéoconférence).

Skyship Entertainment :

Morghan Fortier, copropriétaire et présidente-directrice générale.

Conseil québécois de la production de langue anglaise :

Michael Prupas, membre du conseil d’administration et président-directeur général de Muse Entertainment (par vidéoconférence);

Michael Solomon, président et président, Les Films Band With Pictures Inc. (par vidéoconférence).

Dadan Sivunivut :

Jean LaRose, président et chef de la direction (par vidéoconférence).

Accessible Media Inc. :

Kevin J. Goldstein, conseiller externe en matière de réglementation (par vidéoconférence);

David Errington, président et chef de la direction (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Oorbee Roy, créatrice de contenu et skateboardeuse (par vidéoconférence).

Scott Benzie, Morghan Fortier et Oorbee Roy font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 36, la séance est suspendue.

À 19 h 44, la séance reprend.

À 20 h 1, la séance est suspendue.

À 20 h 5, la séance reprend.

Michael Prupas, Michael Solomon, Jean LaRose et David Errington font chacun une déclaration puis, avec Kevin J. Goldstein, répondent aux questions.

À 20 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse