LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 7 novembre 2023
(69)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 10, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Julie Miville-Dechêne (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Dasko, Miville-Dechêne, Quinn, Richards et Simons (7).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 10 h 13, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson