LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 27 février 2024
(78)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 h 1, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Aucoin, Cardozo, Clement, Dasko, Housakos, Miville-Dechêne et Simons (7).
Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur l’incidence des changements climatiques sur les infrastructures essentielles dans les secteurs des transports et des communications et les répercussions corrélatives sur leurs interdépendances.
TÉMOINS :
Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent :
Gino Moretti, président, et maire, municipalité de Saint-Anicet;
Eamonn Horan-Lunney, directeur principal, Politiques canadiennes.
À titre personnel :
Jacob Stolle, professeur et responsable scientifique, Laboratoire hydraulique environnemental, Institut national de la recherche scientifique (par vidéoconférence);
Robin Davidson-Arnott, professeur émérite, Département de géographie, de l’environnement et de la géomatique, Université de Guelph.
Jacob Stolle et Robin Davidson-Arnott font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 9 h 52, la séance est suspendue.
À 9 h 56, la séance reprend.
Gino Moretti fait une déclaration puis, avec Eamonn Horan-Lunney, répond aux questions.
À 10 h 38, la séance est suspendue.
À 10 h 40, conformément à l’article 12‑16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion d’aujourd’hui tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 10 h 58, la séance est suspendue.
À 10 h 59, le comité reprend ses travaux en séance publique.
L’honorable sénatrice Miville‑Dechêne propose que la demande suivante de budget d’étude spéciale (incidences des changements climatiques sur les infrastructures essentielles) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
| ACTIVITÉ 1 : MONTRÉAL, QUÉBEC | 18 910 $ |
| ACTIVITÉ 2 : HAMILTON, ONTARIO | 26 185 $ |
| TOTAL | 45 095 $ |
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 heures, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Angus Wilson