LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 16 avril 2024
(83)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Dasko, Housakos, Miville-Dechêne, Quinn, Richards et Simons (8).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur l’incidence des changements climatiques sur les infrastructures essentielles dans les secteurs des transports et des communications et les répercussions corrélatives sur leurs interdépendances.

TÉMOINS :

Transports Canada :

Paula Vieira, directrice générale, Politiques environnementales (par vidéoconférence);

Paul Sandhar-Cruz, directeur général, Politiques stratégiques;

Christian Dea, directeur général, Analyse économique des transports et chef économiste;

Charles Haines, directeur exécutif, Décarbonisation des transports aériens, ferroviaires et maritimes.

Paula Vieira fait une déclaration puis, avec Christian Dea, Charles Haines et Paul Sandhar-Cruz, répond aux questions.

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 5, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 10 h 57, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson