LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 6 avril 2022
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 31 mars 2022, le Sous-comité des anciens combattants se réunit à huis clos aujourd’hui, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 12 h 1 HE, sous la présidence de l’honorable David Richards (président).
Membre du sous-comité présent : L’honorable sénateur Boisvenu (1).
Membres du sous-comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Deacon (Ontario), Richards et Yussuff (4).
Participent à la réunion : Chantal Cardinal et Barbara Reynolds, greffières à la procédure, Sara Gajic, greffière législative et Natacha Umugwaneza, adjointe administrative, Direction des comités; Jean‑Rodrigue Paré, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que chaque membre du sous-comité soit autorisé à avoir un membre du personnel présent lors des réunions à huis clos.
À 12 h 37, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Ericka Dupont