LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 3 mai 2023
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[Français]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 12 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable David Richards (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Boisvenu, Deacon (Ontario), Richards et Yussuff (5).
Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre et Jean-Rodrigue Paré, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2023, le sous-comité poursuit son étude des questions relatives aux Anciens Combattants, y compris les services et les prestations dispensés, les activités commémoratives, et la poursuite de la mise en œuvre de la Loi sur le bien-être des vétérans.
TÉMOIN :
Projet commémoratif de la cote 70 :
Mark Hutchings, président.
Mark Hutchings fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 49, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Ericka Dupont