LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 10 mai 2023
(17)
[Français]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit à huis clos aujourd’hui, à 12 h 4, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable David Richards (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Boisvenu, Deacon (Ontario) et Richards (4).
Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Jean-Rodrigue Paré et Diana Ambrozas, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Le sous-comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 17, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Ericka Dupont