LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 27 septembre 2023
(19)
[Français]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit à huis clos aujourd’hui, à 12 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable David Richards (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Boisvenu, Deacon (Ontario), Richards et Yussuff (5).
Participent à la réunion : Jean-Rodrigue Paré et Diana Ambrozas, analystes, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, et Lucy Scholey, rédactrice, Direction des Communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le sous-comité poursuit son étude des questions relatives aux Anciens Combattants, y compris les services et les prestations dispensés, les activités commémoratives, et la poursuite de la mise en œuvre de la Loi sur le bien-être des vétérans.
Il est convenu que le sous-comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du sous-comité ou le personnel et qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le président et le vice-président l’autoriseront à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Le sous-comité discute à huis clos d'un projet de rapport.
Il est convenu :
Que le projet de rapport soit adopté et que le président et le vice-président soient autorisés à approuver la version finale du rapport en tenant compte des discussions d’aujourd’hui et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que le président soit autorisé à présenter le rapport au Comité permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants, pour considération à la première occasion.
À 12 h 47, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Ericka Dupont