LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 14 février 2024
(20)
[Français]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 12 heures, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Ontario), McNair, Oh et Patterson (4).
Participent à la réunion : Diana Ambrozas, analyste, Bibliothèque du Parlement.
La greffière informe le comité de la vacance à la présidence et procède à l’élection d’un président.
L'honorable sénateur McNair propose que l'honorable sénatrice Patterson soit élue présidente du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière invite l'honorable sénatrice Patterson à occuper le fauteuil.
La présidente préside à l’élection à la vice-présidence.
L'honorable sénateur Patterson propose que l’honorable sénateur Oh soit élu vice-président du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le sous-comité discute d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Ericka Dupont