LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 11 décembre 2024
(33)
[Français]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit à huis clos aujourd’hui, à 12 h 1, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rebecca Patterson (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Deacon (Ontario), McNair, Patterson et Richards (5).
Participent à la réunion : Diana Ambrozas, analyste, Bibliothèque du Parlement; et Sabryna Lemieux, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le sous-comité poursuit son examen du examiner, pour en faire rapport, les questions relatives aux Anciens Combattants, y compris les services et les prestations dispensés, les activités commémoratives, et la poursuite de la mise en œuvre de la Loi sur le bien-être des vétérans.
SUJET : L'itinérance chez les vétérans
Il est convenu que le sous-comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière du sous-comité pour consultation par les membres du sous-comité ou le personnel présents; et qu’elle soit détruite par la greffière lorsque la présidence et la vice-présidence l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Le sous-comité discute à huis clos d'un projet d’ordre du jour.
À 12 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Ericka Paajanen