LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 4 décembre 2025
(17)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit à huis clos aujourd’hui, à 10 h 32, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adler, Boehm, Coyle, Deacon (Ontario), Gerba, Harder, c.p., Hébert, MacDonald, Ravalia, Wilson et Woo (11).

Participent à la réunion : Brian Hermon et Zachariah Black, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur les intérêts et l’engagement du Canada en Afrique.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'un projet de rapport.

Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à être présent aux réunions à huis clos, à moins que le comité/le sous-comité du programme et de la procédure en décide autrement.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le/leur personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté dans les deux langues officielles et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport dans les deux langues officielles, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat dans les deux langues officielles, dès que possible, et à y demander une réponse du gouvernement complète et détaillée.

À 11 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal