LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 9 décembre 2025
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[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Burey, McBean, McNair, Muggli, Robinson et Varone (7).
Participent à la réunion : Joanne Markle LaMontagne, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité entreprend son examen du la teneur des éléments de la section 8 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025.
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Shannon Nix, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques.
Fédération canadienne de l’agriculture :
Stéphanie Levasseur, 2e vice-présidente;
Brodie Berrigan, directeur principal, Relations gouvernementales et politique agricole.
Shannon Nix fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 3, la séance reprend.
Stéphanie Levasseur fait une déclaration puis, avec Brodie Berrigan, répond aux questions.
À 19 h 5, le vice-président, l’honorable sénateur McNair, assume la présidence du comité.
À 19 h 8, l’honorable sénateur Black reprend la présidence du comité.
À 19 h 43, la séance est suspendue.
À 19 h 46, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par le greffier du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport dans les deux langues officielles et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction
À 20 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Catlin Seibel-Kamél