LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 8 octobre 2025
Le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui, à 13 h 34 (HE), à huis clos, avec vidéoconférence, pour superviser et faire rapport sur les audits internes et externes du Sénat et les questions connexes.
Le sénateur Marty Klyne (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Je déclare la séance ouverte. Je suis Marty Klyne, sénateur de la Saskatchewan et président du Comité sénatorial permanent de l’audit et de la surveillance.
Avant de commencer, je voudrais demander à tous les sénateurs et aux autres participants présents en personne de consulter les cartes sur la table pour prendre connaissance des directives visant à prévenir les incidents de rétroaction acoustique. Veuillez vous assurer de garder vos écouteurs éloignés de tous les microphones en tout temps, y compris de celui de votre voisin. Veuillez ne pas toucher le microphone. Il sera activé et désactivé par l’opérateur de console. Veuillez également éviter de manipuler vos écouteurs lorsque le microphone est activé. Vous pouvez soit les garder dans vos oreilles, soit les placer sur l’autocollant prévu à cet effet. Je vous remercie tous de votre collaboration à cet égard.
Les participants à la réunion d’aujourd’hui sont le sénateur Tony Loffreda, vice-président, du Québec; le sénateur Colin Deacon, vice-président, de la Nouvelle-Écosse; Mme Hélène Fortin, membre externe du Québec, et M. Robert Plamondon, membre externe de l’Ontario. Pour information, le personnel des bureaux de chaque membre du comité peut également participer à cette réunion hybride.
Avant de passer à l’ordre du jour officiel, j’aimerais vous informer que le 24 septembre, le Sénat a adopté la motion de renvoi des travaux accomplis à notre comité. Les travaux qui nous sont renvoyés sont les travaux accomplis par le Comité permanent de l’audit et de la surveillance depuis le début de la deuxième session de la quarante-troisième législature et les travaux accomplis par les autorités intersessionnelles ensuite.
Nous commencerons maintenant l’étude des questions inscrites à l’ordre du jour sur l’audit externe. Avant de passer à huis clos, je tiens à signaler qu’aujourd’hui, nous entendrons des représentantes d’Ernst & Young au sujet des résultats de l’audit 2025. Ernst & Young comparaîtra également devant le Comité de l’audit et de la surveillance à la réunion publique du 29 octobre 2025, date à laquelle le comité s’attend à avoir reçu les états financiers du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration. Le comité a examiné le rapport qui résume les résultats de l’audit effectué par Ernst & Young. Le comité n’a pas encore reçu les états financiers du Sénat pour l’exercice qui s’est terminé le 31 mars 2025. Les états financiers du Sénat sont audités chaque année par un auditeur externe indépendant. Le comité considère que les états financiers constituent un document important pour la reddition de comptes du Sénat. Je me réjouis à l’avance de la discussion préliminaire que nous aurons avec nos témoins aujourd’hui dans le cadre de la surveillance que notre comité exerce sur l’audit externe.
Nous accueillons aujourd’hui, d’Ernst & Young, Suzie Gignac, associée, Services d’assurance, et Sonia Leblanc, associée, Services d’assurance. Je vous remercie toutes les deux d’être ici aujourd’hui. Nous accueillons également Isabelle Ricard, dirigeante principale des finances, et Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe aux finances, de la Direction des finances et des achats du Sénat.
Sur ce, je suspends la séance quelques instants afin que nous puissions passer à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)
[Français]
[Traduction]