LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 8 octobre 2025
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 25 juin 2025, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 34 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne et Loffreda (3).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin et Robert Plamondon (2).
Participent à la réunion : Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit, Bureau du Dirigeant principal de l’audit; Sabryna Lemieux, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications; Martine Willox, greffière législative, Direction des comités.
Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
TÉMOINS :
Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. :
Suzie Gignac, associée, Service de certification;
Sonia Leblanc, associée, Service de certification.
Sénat du Canada :
Isabelle Ricard, dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l’approvisionnement;
Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe aux finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.
À 13 h 38, la séance est suspendue.
À 13 h 38, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 14 h 6, la séance est suspendue.
À 14 h 6, Sonia Leblanc, Suzie Gignac, Isabelle Ricard et Nathalie Charpentier sont invitées à quitter la réunion.
À 14 h 7, la séance reprend.
Il est convenu d’adopter le questionnaire révisé pour l'évaluation annuelle de l'auditeur externe pour l'exercice financier 2024-2025.
À 15 h 6, Amipal Manchanda et les analystes sont invités à quitter la réunion.
Conformément à l’article 12-16(1)c) du Règlement, le comité discute à huis clos de questions relatives au personnel.
Il est convenu de prolonger le contrat du dirigeant principal de l'audit, aux mêmes termes et conditions.
À 15 h 14, Amipal Manchanda, les analystes et Sabryna Lemieux sont invités à se joindre à la réunion.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.
Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté dans les deux langues officielles et que le président et vice-présidents soient autorisés à approuver la version définitive du rapport dans les deux langues officielles, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat dans les deux langues officielles, dès que possible.
À 15 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner