LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 29 octobre 2025
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 25 juin 2025, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 30 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne et Loffreda (3).
Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).
Participent à la réunion : Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit, et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du Dirigeant principal de l’audit; Shaila Anwar, greffière du Sénat et greffière des Parlements, Bureau de la greffière du Sénat; Martine Bergeron, gestionnaire à l'approvisionnement, Direction des finances et de l'approvisionnement; Martine Willox, greffière législative, Direction des comités.
Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
TÉMOINS :
Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. :
Sonia Leblanc, associée, Service de certification;
Suzanne Gignac, associée, Service de certification.
Sénat du Canada :
Pascale Legault, Dirigeante principale des services corporatifs;
Isabelle Ricard, dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement;
Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe aux finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.
Sonia Leblanc fait une déclaration puis, avec Pascale Legault et Isabelle Ricard, répond aux questions.
À 14 h 3, la séance est suspendue.
À 14 h 3, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 14 h 36, la séance est suspendue.
Pascale Legault, Isabelle Ricard, Nathalie Charpentier et tout le personnel sont invités à quitter la réunion.
À 14 h 38, la séance reprend.
À 14 h 42, la séance est suspendue.
Suzanne Gignac et Sonia Leblanc sont invitées à quitter la réunion. Le personnel du comité et le personnel des membres du comité sont invités à se joindre à la réunion.
À 14 h 44, la séance reprend.
Le comité examine les états financiers vérifiés pour 2024-2025 et le rapport sur les résultats de l'audit.
Il est convenu que la lettre au comité CIBA concernant l’audit des états financiers vérifiés pour 2024-2025, telle qu’amendée pour tenir compte de la discussion d’aujourd’hui, soit envoyée dès que possible au comité CIBA.
À 14 h 54, la séance est suspendue.
Jean-Luc Lemieux, Alain Rocan, Pascale Legault, Isabelle Ricard, Nathalie Charpentier, Shaila Anwar, Martine Bergeron et Linda Anglin sont invités à se joindre à la réunion.
À 14 h 55, la séance reprend.
TÉMOINS :
Samson :
Jean-Luc Lemieux, Gestionnaire de projet;
Alain Rocan, Associé.
Sénat du Canada :
Pascale Legault, Dirigeante principale des services corporatifs;
Isabelle Ricard, dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement;
Nathalie Charpentier, contrôleuse et dirigeante principale adjointe aux finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.
À 15 h 32, la séance est suspendue.
Jean-Luc Lemieux, Alain Rocan, Pascale Legault, Isabelle Ricard, Nathalie Charpentier, Shaila Anwar et Martine Bergeron sont invités à quitter la réunion.
À 15 h 33, la séance reprend.
À 15 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner